Cette page contient les formulaires pour les régimes d’assurance collective de la fonction publique du Canada: Régime de soins de santé de la fonction publique (RSSFP) Régime de soins dentaires de la ...

Utilisez votre ordinateur. Il se peut que les formulaires ne s’ouvrent pas sur une tablette ou un téléphone cellulaire. Enregistrez les formulaires sur votre ordinateur à un endroit où il vous sera ...

(anciennement E 101 E 103) Attestation indiquant la législation applicable. Utile pour prouver le paiement de cotisations sociales dans un autre pays de l'UE si vous êtes un(e) travailleur/euse ...

Les documents portables remplacent les anciens formulaires E. Ils sont émis par les organismes de sécurité sociale compétents du pays dans lequel vous êtes assuré(e). Chaque document concerne une ...

« Je ne m’étais jamais questionné sur ces éléments de formalisme. Cela nous sort un peu de notre zone de confort », reconnaît Lionel Pérès, DGS de Vaison-la-Romaine (Vaucluse). Et pour cause, la ...

Modèle d'état des lieuxTéléchargez un modèle gratuit d'état des lieux au format PDF. Actualisé normes 2026 - Loi Alur. Je télécharge le modèle PDF La loi ALUR a été votée en mars 2014. Elle concerne l ...

Prenez note que cet article publié en 2024 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour. Le Collège des médecins et la Fédération des médecins spécialistes estiment que le projet de loi ...

Unite.AI s'engage à respecter des normes éditoriales rigoureuses. Nous pouvons recevoir une compensation lorsque vous cliquez sur des liens vers des produits que nous examinons. Veuillez consulter ...

Cette démarche permet d'obtenir et de remplir les formulaires pour déposer une requête en autorisation de construire. Cette démarche administrative peut s'effectuer auprès de l'Etat de Genève. Pour ...

Pour déclarer vos revenus, vous devez savoir quel formulaire utiliser. Voici la liste des imprimés fiscaux avec le profil des contribuables qui doivent les remplir. Le principal imprimé est le ...

Les Algériens sont nombreux à vouloir quitter le pays et de voyager en Europe. L’Espagne reste une destination de choix pour ces voyageurs qui souhaitent passer leurs vacances à l’autre rive de la ...

Comme la plupart des opérateurs, Orange propose des ODR (Offres de Remboursement) pour ses nouveaux (ou déjà) clients d'offres Internet ou de forfaits mobile. Une ODR permet d'obtenir un remboursement ...